Soutenez l’A.T.E en adhérant ou en faisant des dons.Téléchargez le formulaire à nous retourner.
Règlement par chèque à l’ordre de : Association des Togolais de l’Etrange
A envoyer au siège de l’association : 6, Rue Camille Claudel 78200 Buchelay – France
Un reçu pour déduction fiscale vous sera transmis dans les 15 jours suivants la réception du courrier.
L’ Association des Togolais de l’Etranger est une association à but non lucratif (loi de 1901). A ce titre, elle est habilitée à recevoir des dons.
Particuliers : Les particuliers peuvent déduire de leurs impôts 66% du montant de leurs dons dans la limite de 20% du revenu imposable.
Entreprises : Les dons effectués par les entreprises ouvrent droit à une réduction de leur impôt sur les sociétés ou de leur impôt sur le revenu, égale à 60 % du don dans la limite de 0,5 % du chiffre d’affaires. Si le versement effectué par l’entreprise excède ce plafond ou si elle est déficitaire, elle a la possibilité de reporter le bénéfice de la déductibilité (sur l’impôt sur les sociétés ou sur l’impôt sur le revenu) sur les 5 années suivant celle du don.
Répartition des fonds reçus
ADHESION 10€ pour l'année 2009
• 10% soit 1€ pour le fonctionnement de l’association
• 30% soit 3€ pour le l’Education
• 30% soit 3€ pour l’Environnement
• 30% soit 3€ pour le Fond de Solidarité des Expatriés
DONS
L’intégralité des fonds sera affectée aux projets:
• 30% pour le l’Education
• 30% pour l’Environnement
• 30% pour une Aide Financière aux associations locales
• 10% pour le transport et la distribution de matériel
